1. Identification :
ARC EN SELS
SARL au Capital de 38000 €
14 Impasse du Mey
33340 GAILLAN EN MEDOC
SIRET 440507796

2. Objet :
La société Arc en Sels est une entreprise de commerce éthique et biologique.
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits présentés par Arc en Sels et chaque client particuliers d’Arc en Sels.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, de ces conditions générales de vente.
Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la Société Arc en Sels ne pourra être engagée.
La société se réserve le droit sans préavis d’apporter toutes modifications à ses produits sans obligation de modifier les produits précédemment livrés en cours de commande.
Réserve de propriété :
De  convention express, nous nous réservons la propriété des marchandises fournies, aux termes de la loi 80-335 du 12 mai 1980.
Elles demeurent cependant sous la responsabilité de l’acheteur dès leur livraison.

3. Prix :
Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises. La TVA  correspond à la Taxe sur la Valeur Ajoutée en vigueur sur le territoire français, soit 19.60 % pour les produits cosmétiques et 5.50 % sur les produits alimentaires.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport, ni les frais de dédouanement pour les livraisons hors de l’union européenne.
Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. La facturation s’effectue sur la base du prix en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité.
 
4. Livraison et frais de port :
 Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée sur votre bon de commande Internet, la facturation s’effectue à cette adresse, sauf précision contraire de la part du client.
Le transport est effectué par Colissimo Suivi. En cas de dommages ou litiges il appartient au destinataire de formuler par écrit sur le bordereau, au moment de la réception du colis, des réserves au transporteur.

Délais d’expédition : les délais ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Tout retard éventuel dans la réception des marchandises ne saurait justifier une annulation de commande, un refus de réception ou une demande  de dommages et d’intérêts
FRAIS DE PORT :
La participation au frais de transport dépend du montant TTC de la commande.
Les frais de port sont offerts à partir de 50 € de commande TTC.
Pour les commandes inférieures à 50 € la participation au frais de port est de 7 € pour la France Métropolitaine.
Pour d’autres pays comme : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Norvège, Italie, la participation est de 15 € jusqu’à 80 €, au-delà les frais de port sont offert.

5. Paiement :
Notre site fait l’objet d’un système de paiement sécurisé ; le système CITELIS, du Crédit Mutuel.
Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles sont transmises cryptées directement sur le serveur bancaire. Toute commande ne sera validée qu’après acceptation de la transaction par le GIE cartes bancaires.
Règlement par chèque : envoyez votre commande par courrier postal accompagné du règlement par chèque.
A réception du courrier votre colis partira le jour même. N'oubliez pas les frais de port correspondants, si vous en avez.